Mentions légales

Le site de l’Hôpital Saint Jean : www.hopital-saint-jean.fr est édité par l’Association Bapterosses Hôpital Saint Jean.
Vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse suivante : contact@hopital-saint-jean.fr

Siège social :
Association Bapterosses Hôpital Saint Jean
31 Boulevard Loreau
45250 BRIARE (France)
Tél. : 02 38 29 56 56
Fax : 02 38 29 56 00
SIRET : 775 446 263 000 11

Président du Conseil d’Administration : Gilles de Courcel
Directeur de la publication : Dominique de Courcel, Directeur de l’Hôpital Saint Jean.

Conception et réalisation du site internet : Advantia & Standesign.fr
Vieux Cours
45500 Poilly-lez-Gien
Tél. : 06 45 47 42 61
www.standesign.fr

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tél.: 08 99 70 17 61
Site web: http://www.ovh.com/

Droits d'auteurs
Le présent site Internet constitue une œuvre dont l’Association Bapterosses Hôpital Saint Jean est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Association Bapterosses ou de tiers ayant permis à l’Association Bapterosses à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits photos :
- Photothèque de l’Association Bapterosses Hôpital Saint Jean
- Christophe Lorsch

Déclaration CNIL
Les informations recueillies dans le formulaire « Contact » sont nécessaires pour traiter votre demande.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au service administrattif de l’hôpital. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : contact@hopital-saint-jean.fr



Haut de page